Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE DES NEIGES
SA AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1486395
Date de dépôt :
25/08/1988
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
25/08/1998

Présentation de la marque REINE DES NEIGES

Déposée le 25 août 1988 par SA AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « REINE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA AGRICOLE, domicilié(e) DOMAINE DE NOTRE DAME DES NEIGES, ST LAURENT LES BAINS, 07590 ST ETIENNE DE LUGDARES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max JOUVENCEAU. - France.

La marque REINE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE DES NEIGES est expirée depuis le 25 août 1998.

SA AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : REINE DES NEIGES SOUVERAINE , NOTRE DAME DES NEIGES , QUINEIGE


SA AGRICOLE - DOMAINE DE NOTRE DAME DES NEIGES, ST LAURENT LES BAINS, 07590 ST ETIENNE DE LUGDARES. - France


Max JOUVENCEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Vins, apéritifs, digestifs et spiritueux.